Réalisation de prestations de services forestiers mécanisés sur les 2 Unités de Production Bourgogne-Est et Bourgogne-Ouest

Dernière mise à jour : 17/03/23

Date de mise en ligne: 13/03/23
Date de clôture: 18/04/23 12:00 (26 jours)
Catégorie principale: Service
Code du marché: Services sylvicoles
Organisme acheteur: Ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté Alimentaire - Direction territoriale Bourgogne Franche Comté (25000 - BESANCON)
Source: lien direct
Objet: Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de services sylvicoles. L’objet est la réalisation des prestations de services forestiers mécanisés sur les 2 Unités de Production Bourgogne-Est et Bourgogne-Ouest couvrant les 4 départements de la Bourgogne (Nièvre, Cote d’Or, Saône et Loire, Yonne) de l’Agence Etude et Travaux de Bourgogne-Franche-Comte. Le marché concerne la forêt publique (forêt domaniale et communale).
Documents: Réglement de consultation

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Dossier de consultation

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2023-8400-002 CCATP.pdf (406,7 Ko)
2023-8400-002-BPU.xlsx (190,5 Ko)
9200-17-DCC-SAM-001_vF_CGA_Services_fore... (3,9 Mo)
2023-8400-002- Coordonnes.xlsx (12,4 Ko)
2023-8400-002- Fiche renseignements.docx (51,9 Ko)
2023-8400-002 AE.docx (102,8 Ko)
2_9200-19-DCC-SAM-002_CNPTSF_vB.pdf (1,7 Mo)
2023-8400-002- RC.pdf (380,5 Ko)
2023-8400-002-Allotissement.xlsx (16,0 Ko)
2023-8400-002 Attestation sur l'honneur.... (19,7 Ko)
2023-8400-002 DC4.doc (119,3 Ko)

Allotissement

Travaux de sol avant plantation - Côte d'Or et Saône et Loire
Travaux de sol avant plantation - UT Auxois Morvan et UT Autunois Morvan
Potets mécaniques - Saône et Loire
Potets mécaniques - Côte d'Or hors chatillonais
Potets mécaniques - Côte d'Or -Chatillonais
Travaux lourds de nettoyage de la végétation avant plantation - Saône et Loire (ponctuellement Côte d'Or)
Travaux de sol - Côte d'Or et Saône et Loire
Travaux de broyage de la végétation - Saône et Loire sauf Autunois Morvan et secteur ouest de l'UT11
Travaux de broyage de la végétation - UT Morvan et UT Auxois Morvan
Travaux de broyage de la végétation au chenillard - Saône et Loire et UT Auxois Morvan
Travaux de broyage de la végétation au chenillard - Côte d'Or
Entretien de la végétation des infrastructures - Saône et Loire sauf : Autunois Morvan et extrémités sud-est et sud ouest : les forêts communales à l'est de Louhans et les forêts du secteur Bourbon-Lancy, Geugnon et Paray le Monial sont exclues du secteur
Entretien de la végétation des infrastructures - Saône et Loire sauf : Autunois Morvan et extrémités sud-est et sud ouest : les forêts communales à l'est de Louhans et les forêts du secteur Bourbon-Lancy, Geugnon et Paray le Monial sont exclues du secteur
Entretien de la végétation des infrastructures - Saône et Loire et Côte d'Or pour partie : Morvan et Auxois
Entretien de la végétation des infrastructures - Moitié est de la Côte d'Or
Entretien de la végétation des infrastructures - Nord Côte d'Or
Potets mécaniques - Nord Ouest Yonne : Sénonais, Pays d'Othe, Auxerrois-Puisaye-Forterre (sauf frange sud : forêts à la limite sud = forêts communales de Lavau, St Fargeau, Gy l’Evêque, Vermenton, Sacy), Tonnerrois - UT 6, 7 et 8
Potets mécaniques - Bertrange et haut et sud-nivernais - Avalonnais - UT 9, 12, 13 et 14
Travaux lourds de nettoyage de la végétation avant plantation - Yonne et Nièvre - UP Bourgogne Ouest
Travaux lourds de nettoyage de la végétation avant plantation - Mont Beuvray
Travaux de broyage de la végétation au tracteur - Nord Yonne : Sénonais, Pays d'Othe - UT 6
Travaux de broyage de la végétation au tracteur - Auxerrois-Puisaye - UT7
Travaux de broyage de la végétation au tracteur - Tonnerrois et Avallonnais - UT 8 et 9
Travaux de broyage de la végétation au tracteur - Haut-nivernais - UT 14
Travaux de broyage de la végétation au chenillard - Nord Ouest Yonne : Sénonais, Pays d'Othe, Auxerrois-Puisaye-Forterre (sauf frange sud : forêts à la limite sud = forêts communales de Lavau, St Fargeau, Gy l’Evêque, Vermenton, Sacy), Tonnerrois - UT 6, 7 et 8
Travaux de broyage de la végétation au chenillard - Bertrange et haut et sud-nivernais - Avalonnais - UT 9, 12, 13 et 14
Entretien de la végétation des infrastructures - Nord Ouest Yonne : Sénonais, Pays d'Othe, Auxerrois-Puisaye-Forterre (sauf frange sud : forêts à la limite sud = forêts communales de Lavau, St Fargeau, Gy l’Evêque, Vermenton, Sacy) - UT 6 et 7
Entretien de la végétation des infrastructures - Tonerrois et Avallonnais - UT 8 et 9
Entretien de la végétation des infrastructures - BERTRAGES et Haut-Nivernais - UT 12 et 14
Entretien de la végétation des infrastructures - Nord Ouest Yonne : Sénonais, Pays d'Othe, Auxerrois-Puisaye-Forterre (sauf frange sud : forêts à la limite sud = forêts communales de Lavau, St Fargeau, Gy l’Evêque, Vermenton, Sacy), Tonnerrois - UT6, 7 et 8
Entretien de la végétation des infrastructures - Avallonnais, Bertrange et haut-nivernais - UT9, 12 et 14

Bourse à la cotraitance

Réservé aux abonnés

Lieu d'exécution